              CONVENTION DE LICENCE DE
          SIEMENS ENERGY & AUTOMATION, INC.

LISEZ ATTENTIVEMENT LES TERMES DE CETTE CONVENTION DE LICENCE AVANT D'OUVRIR L'EMBALLAGE CONTENANT LES DISQUETTES PROGRAMME, LE LOGICIEL ET LES GUIDES D'UTILISATION QUI L'ACCOMPAGNENT (LE "PROGRAMME").  LE PRESENT DOCUMENT CONSTITUE UNE CONVENTION D'UTILISATION DU PROGRAMME ETABLIE ENTRE VOUS-MEME ("L'UTILISATEUR") ET SIEMENS ENERGY & AUTOMATION, INC. IL REMPLACE TOUT ACCORD ANTERIEUR, DECLARATION ET AUTRE ACCORD EXISTANT ENTRE LES PARTIES.  EN OUVRANT L'EMBALLAGE CONTENANT LE PROGRAMME, VOUS VOUS ENGAGEZ A RESPECTER LES TERMES DE CETTE CONVENTION DE LICENCE.  SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC LES TERMES DU PRESENT DOCUMENT, RETOURNEZ IMMEDIATEMENT LE PRODUIT SANS OUVRIR L'EMBALLAGE ET VOUS OBTIENDREZ LE REMBOURSEMENT DE LA SOMME PAYEE.
1.  OCTROI DE LICENCE.  Siemens Energy & Automation, Inc. ("SE&A") et tout porteur de licence applicable accorde par les présentes a l'Utilisateur qui l'accepte le droit non exclusif d'utiliser les Disquettes Programme contenant le logiciel sous sa forme d'exécution seulement (l'ensemble est ci-après désigné le "Logiciel"), et la documentation d'utilisation qui l'accompagne dont l'exploitation est autorisée uniquement dans le cadre de la présente Convention de Licence.  Ce Logiciel peut être utilisé sur un seul ordinateur acquis, loué ou détenu sous quelque forme que ce soit par l'Utilisateur ou, en cas de non fonctionnement de cet ordinateur, sur un équipement de remplacement choisi par l'Utilisateur.  Toute exploitation est interdite sur deux ordinateurs ou plus, au sein d'un réseau local ou éloigné sans le consentement préalable écrit de SE&A et contre le paiement de droits supplémentaires.  Par les présentes, l'Utilisateur s'interdit de céder, transférer, nantir, sous-louer, louer ou partager lesdits droits.
Une fois le Logiciel installé dans son ordinateur, l'Utilisateur est autorisé à faire une sauvegarde des Disquettes Programme.  Il peut en outre effectuer une copie du Programme sur une deuxième série de disquettes (ou sur un support magnétique) à des fins de sauvegarde en prévision de la détérioration ou destruction des Disquettes Programme d'origine.  De même, il est autorisé à reproduire une fois le Manuel Utilisateur à titre de sauvegarde. Lesdites copies tant du Programme que du Manuel Utilisateur doivent inclure les droits d'auteur ainsi que toutes les mentions attestant la propriété de SE&A.  Hormis les cas prévus dans le présent paragraphe, toute reproduction partielle ou totale du Programme est strictement interdite à l'Utilisateur ainsi qu'à toute personne ayant un lien de subordination avec lui.
2.  DROITS DE SE&A.  L'Utilisateur reconnaît et accepte que ledit Programme comprend des produits propres à SE&A et protégés par la législation généralement applicable aux Etats-Unis en matière de droits d''auteur et secret commercial.  En outre, l'Utilisateur reconnaît et accepte que SE&A conserve toute la propriété des droits, titres et intérêts contenus dans ledit Programme et s'y rapportant.  La présente Convention de Licence ne confère à l'Utilisateur aucun droit sur le Programme excepté des droits d'exploitation restrictifs et révocables dans le cadre de la présente Convention.
3.  PAIEMENT DES DROITS DE LICENCE.  Les sommes payées par l'Utilisateur correspondent aux droits d'utilisation qui lui sont octroyés par la présente Convention de Licence.
4.  DUREE.  Dès que l'Utilisateur ouvrira cet emballage, il sera lié par les termes de la présente Convention de Licence et jusqu'à la résiliation de la Licence.  Toutefois, il a le droit de résilier ladite Convention à tout moment en retournant le Programme ainsi que les copies ou extraits à SE&A.  Par ailleurs, SE&A se réserve le droit de résilier ladite Licence si l'Utilisateur manque à l'un des engagements contenus dans les présentes. Si le cas se présente, l'Utilisateur acceptera expressément de renvoyer à SE&A le Progamme ainsi que les copies et extraits qui en auront été faits.
5.  GARANTIE LIMITEE.  SE&A garantit au seul bénéfice de l'Utilisateur,que les Disquettes Programme dans lesquelles le logiciel est fixé, et le Manuel Utilisateur, sont exempts de défauts de matière ou de vice de fabrication, pour une période de 90 jours à compter de l'entrée en application de ladite Convention de Licence (ci-après désignée la "Période de garantie").  En outre, SE&A garantit au seul bénéfice de l'Utilisateur, que, pendant cette période de garantie, le fonctionnement essentiel du Programme sera conforme aux spécifications décrites dans le Manuel Utilisateur.  Si un défaut du Programme est constaté pendant cette période de garantie, l'Utilisateur peut renvoyer le Programme à SE&A pour échange ou remboursement au choix de SE&A, et en accord avec les termes de la présente Convention de Licence.  L'Utilisateur accepte que ce qui précède constitue son unique recours en cas de défaillance de SE&A sur l'une des garanties stipulées dans les termes de la présente Convention de Licence.  SOUS RESERVE DES GARANTIES PRECITEES, LE PROGRAMME ET SON LOGICIEL SONT FOURNIS "EN L'ETAT", SE&A EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER.
6.  RESPONSABILITE LIMITEE.  La responsabilité globale de SE&A et les recours de l'Utilisateur ou de toute autre personne, en case de pertes d'information ou de dommages intéréts causés par des plaintes ou actions afférentes à la présente Convention de Licence se limiteront exclusivement aux sommes percues par SE&A pour l'exploitation dudit Programme.  SE&A ne sera en aucun cas tenu responsable des dommages indirects, secondaires ou accessoires y compris les dommages entraînés par la perte de bénéfices même si SE&A avait été informé de cette éventualité.  CERTAINS ETATS N'ADMETTENT PAS LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES D'ORIGINE ACCIDENTELLE OU PAR VOIE DE CONSEQUENCE, AUSSI LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNEES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER A L'UTILISATEUR.
7.  LEGISLATION APPLICABLE.  La présente Convention de Licence sera régie par les lois en vigueur dans l'Etat de la Géorgie.
8.  FRAIS JURIDIQUES.  En cas d'action intentée par l'une des parties de la présente Convention à l'encontre de l'autre sur les termes de la présente, la partie gagnante recevra de la partie perdante, outre réparation, le remboursement des honoraires de défense et des frais juridiques.
9.  SOLIDARITE.  Si une des dispositions contenues dans la présente Convention de Licence est déclarée nulle et non applicable par une quelconque juridiction compétente, ladite déclaration sera sans effet sur les dispositions restantes qui resteront applicables de plein droit.
10.  CLAUSE DE NON RENONCIATION.  L'insuccès de l'une des parties à faire appliquer l'un des droits garantis par les présentes ou à prendre une action à l'encontre de l'autre partie en cas de manquement à l'une des obligations prévues dans la présente Convention de Licence, ne sera pas considérée comme une renonciation définitive sur toute action ultérieure à prendre en case de défaillance à venir.
11.  RESTRICTION DES DROUTS DU GOUVERNEMENT DES U.S.A.  Le Logiciel et la Documentation sont pourvus de Droits Restrictifs.  L'usage, la duplication ou la divulgation par le Gouvernement sont sujets aux restrictions citées sous-paragraphe ((c) (1) (ii) des Droits, clause Données Techniques et Logiciels pour Ordinateur, DFARS 252.227-7013, ou sous-paragraphes (c) (1) et (2) des Droits Restrictifs - Logiciels Commerciaux pour Ordinateur, 48 CFR 52.227-19, suivant applicabilité.  Le fabricant est Siemens Energy & Automation, Inc., 3000 Bill Garland Road, Johnson City, Tennessee  37601, USA.

